Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALOUX
SOCIETE DU CHATEAU BOUSCAUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1261855
Date de dépôt :
19/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2023

Présentation de la marque VALOUX

Déposée le 19 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU CHATEAU BOUSCAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU CHATEAU BOUSCAUT domicilié(e) CHATEAU BOUSCAUT - 33140 - CADAUJAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 766 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Marion PIGNOT domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque VALOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VALOUX est expirée depuis le 19 décembre 2023.

SOCIETE DU CHATEAU BOUSCAUT a également déposé les autres marques suivantes : LES CHENES DE BOUSCAUT , CHATEAU LAMOTHE BOUSCAUT , BOUSCAUT


SOCIETE DU CHATEAU BOUSCAUT, Société par Actions Simplifiée - CHATEAU BOUSCAUT - 33140 - CADAUJAC - France - SIREN 301766481


Novagraaf France, Marion PIGNOT - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2003 n°2254557 - Publication au BOPI 2003-12-12

Renouvellement sans limitation n°2026231 - Publication au BOPI 1994-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2013 n°2544422 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-21

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.